Mise à jour des Annexes informatives : périmètres divers (documents graphiques) : création et suppression ZAC- modification PPC- inscription PAE -

Maintien des règles propres d'un nouveau lotissementà Gradignan

Mise à jour des Servitudes d’utilité publique (documents graphiques et liste des servitudes) :   Inscription de servitudes de protection des monuments historiques AC1, modification de servitudes d’alignement EL7, modification SUP EL11 rocade rive droite, inscription SUP PPRIF St Médard en Jalles

Plans des Annexes - périmètres Divers : n° 21, 28, 29 et 35

liste des lotissements

plans Servitudes Publique : 29, 31, 33, 34, 35, 36 et 39- Liste des Servitudes d'Utilité Publique- Création plan PRIF- liste des lotissements

 

24 décembre 2009

Mise en compatibilité suite à DUP dans le cadre des travaux pour la canalisation de gaz DN250 à Parempuyre

Planches de zonage 8

24 décembre 2009

Mise en compatibilité suite à DUP dans le cadre des travaux pour la canalisation de gaz DN300 à Ambes

Planches de zonage 2 et 4

liste des emplacements réservés de superstructure

24 décembre 2009

Approbation 4ème Modification du PLU

Création d'un avenant au rapport de présentation (rapport de présentation de la 4ème modification - pages modifiées du chapitre B3 et actualisation du chapitre B4)

Carte de synthèse du zonage

Règlement (règles applicables à toutes les zones)

Dispositions particulières au titre de la protection du patrimoine bâti et paysager L123-1-7°

Création et modification de plans pour les dispositions particulières au titre de la protection du patrimoine bâti et paysager L123-1-7° : VP 1 à 15

Plans de zonage : tous sauf : n°1, 3, 5, 6, 7, 9,11, 12,18, 25 ,26,46,49

Extraits de plans de zonage : modification des n°  03N, 03S, 04 ,06,  08, 09,  16

Avenant au plans de détail des arbres isolés à conserver

Emplacements réservés et servitudes de mixité sociale

Orientations d'aménagement Sites de projet

Orientations d'aménagement Zones à Urbaniser sous condition (1AU)

Avenant aux Orientations d'aménagement Secteurs constructibles en zones naturelles pouvant accueillir des équipements d'intérêt collectif (N3)

24 décembre 2009

Mise en compatibilité suite à DUP dans le cadre des travaux de suppression du bouchon ferroviaire Bordeaux, Cenon, Floirac

Planches de zonage 30, 35

liste des emplacements réservés de superstructure

règlement écrit art 6 et 7 zones UD, UE etUP -art 6 zone UM- art 7 et 8 zone UM- art 11 zones UD, UE, UM,UP

24 décembre 2009

Mise à jour des Annexes informatives : périmètres divers (documents graphiques) : Inscription, modification et suppression de périmètres de prise en considération, suppression d'un Périmètre de ZAC

Mise à jour des Servitudes d’utilité publique (documents graphiques et liste des servitudes) : Inscription des servitudes d’alignement EL7, de protection des forages AS1, de protection des monuments historiques AC1 château Belair Talence

Plans des Annexes - périmètres Divers : n°
22,23,29,30,31,33,34,35,36,37,38,39,40,44

 

Plan des Annexes - Servitudes d'Utilité
Publique : n° 9,10,16,17,22,30,33,39
Liste des Servitudes d'Utilité Publique

3 juillet 2009

Mise en compatibilité suite à DUP dans le cadre des travaux de mise à 2x3 voies de la rocade entre les échangeurs 10 et 16 Gradignan, Pessac et Mérignac

Planches de zonage 33,38

 

liste des emplacements réservés de voirie P424,P425,P426

19 juin 2009

Approbation de 5 révisions simplifiées : Mérignac Caserne Battesti - Mérignac Centre de l'Audition - Mérignac O.R.U. les Pins - Pessac rue du Merle - Pessac Maison de santé les Pins -

Création d'un avenant au rapport de présentation pour les 5 révisions simplifiées - Adaptation du chapitre B4 du rapport de présentation -

Planches de zonage n° 28,34,37,42

Orientation d'aménagment H43

création fiche L123-1-7° P3407

19 juin 2009

Approbation de la 3ème modification du PLU

Création d'un avenant au rapport de présentation- Adaptation du Chapitre B4 du rapport de présentation-

Création d'un avenant au règlement écrit pour les articles 6 et 10 de la zone UC et l'article 12 de la zone UGES-

Planches de zonage n° 9,10,15,17,22,23,24,28,30,31,34,35,39,40,44,45

Extraits plans de zonage n° 5,9,12,14

Liste des emplacements réservés de superstructure et de voirie

19 juin 2009

Application du jugement du tribunal administratif- Abrogation du PLU pour les parcelles AN 40 et 41 à Blanquefort - Retour au POS.

Création d'un avenant au rapport de présentation - plan de zonage n° 15 -

19 juin 2009

Révision simplifiée du 16 janvier 2009

Révision simplifiée sur le site de l’O.R.U. Terres Neuves Yves Farge à Bègles

Rapport de présentation – orientation d’aménagement B32 – plan de zonage n° 40 – création extrait plan de zonage n° 17 – règlement écrit zone UD article 6, 7, 8, 9, 10, 13 – liste des emplacements réservés et des servitudes de mixité sociale – chapitre 7 du règlement écrit (L123-1-7°)

20 mars 2009

Mise en compatibilité du 26 décembre 2007

Mise en compatibilité avec les travaux de la canalisation DN200 Tresses-Bouliac et poste de sectionnement à Bouliac

Plans de zonage n° 36, 40 et 41

20 mars 2009

Mise à jour du 6 novembre 2008

Mise à jour des Servitudes d’utilité publique (documents graphiques et liste des servitudes) : Inscription des servitudes d’alignement EL7; Modification du tracé d'une servitude EL11 lieu-dit "Moulin d'Antoune" à Lormont ; Inscription d'une servitude I3 (canalisation DN200 Tresses-Bouliac et poste de sectionnement) à Bouliac

Mise à jour des Annexes informatives : périmètres divers (documents graphiques) : Inscription de périmètres de prise en considération, Inscription d'un Périmètre d'Aménagement d'Ensemble

Plan des Annexes - Servitudes d'Utilité Publique : n° 8,14,21,31,36,40,41
Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Plans des Annexes - périmètres Divers : n° 28,33,34,35,40

12 décembre 2008

Mise à jour du 27 mai 2008

Mise à jour des Servitudes d’utilité publique (documents graphiques et liste des servitudes) :   Inscription, Suppression et Modification des servitudes d’alignement EL7 ; Institution d'une servitude AC1 pour le domaine du Château de Raba à Talence ; Rectification de l’erreur de positionnement de la servitude I3 à Parempuyre

Mise à jour des Annexes informatives : périmètres divers (documents graphiques) : Inscription de périmètres de prise en considération, Réalisation et modification de Zones d’Aménagement Concerté, Inscription d'un Périmètre d'Aménagement d'Ensemble

Mise à jour des annexes à titre informatif : maintien règle d'un lotissement ; institution d'une zone de publicité restreinte

Plan des Annexes - Servitudes d'Utilité Publique : n° 5,8,10,15,16,17,19,20,23,24, 29,30,33,34,39,40,44

Liste des Servitudes d'Utilité Publique

Plans des Annexes - périmètres Divers : n° 10,13,17,22,35,38,43,45

Annexes écrites : liste des lotissements, zone de publicité restreinte et zone de publicité élargie

1er août 2008

Modifications du 18 janvier 2008

1ère Modification du PLU approuvé et 2ème modification du Plu approuvé ((Secteur de la Ville de Pierre de Bordeaux)

Introduction
Création d'un avenant au rapport de présentation
Carte des entrées de ville
Carte de synthèse du zonage
Règlement (règles applicables à toutes les zones)
Dispositions particulières au titre de la protection du patrimoine bâti et paysager L123-1-7°
Création de plans pour les dispositions particulières au titre de la protection du patrimoine bâti et paysager L123-1-7° : VP 1 à 8
Plans de zonage : tous sauf : n°1, 3, 5, 6, 7, 11, 18, 25 ,46.
Extraits de plans de zonage : modification des n° 01, 02, 03N, 03S, 04 ,05, 07, 08, 09, 10, 11, 12 / création des plans 13 à 16
Avenant au plans de détail des arbres isolés à conserver
Emplacements réservés et servitudes de mixité sociale
Orientations d'aménagement Sites de projet
Orientations d'aménagement Zones à Urbaniser sous condition (1AU)
Avenant aux Orientations d'aménagement Secyeurs constructibles en zones naturelles pouvant accueillir des équipements d'intérêt collectif (N3)

DVD et CD n°1 et n°2

8 février 2008

Mise à jour du 17 décembre 2007

Mise à jour des Servitudes d'utilité publique (documents graphiques et liste des servitudes) : Inscription de la servitude AC1 – Monuments historiques, pour le Parc de Majolan à Blanquefort.

1 janvier 2008

Mise en compatibilité du 12 novembre 2007

Mise en compatibilité suite à DUP pour L’aménagement de l’avenue Victor Hugo entre l’avenue Austin Conte et le n°21 de l’avenue Victor Hugo, à Carbon Blanc.

15 juin 2007

Mise à jour du 29 mai 2007

Mise à jour des Servitudes d’utilité publique (documents graphiques et liste des servitudes) : Inscription en servitudes d’alignement EL7

Mise à jour des Annexes informatives : périmètres divers (documents graphiques) : Inscription et modification de périmètre de prise en considération, Inscription de Programmes d’Aménagement d’Ensemble, Création et suppression de Zones d’Aménagement Concerté, Création d’un nouveau périmètre de ZPENS

Mise à jour des annexes à titre informatif R123-17 / zone de publicité restreinte et zone de publicité élargie

3 août 2007

Mise en compatibilité du
23 février 2007

Mise en compatibilité LGV-SEA suite au décret du 18 juillet 2006 (communes d'Ambarès-et-Lagrave / Saint-Vincent-de-Paul)

Mise en compatibilité liaison cyclable Pessac Cestas suite à l'arrêté préfectoral du 22 janvier 2007

Mise en compatibilité dans le cadre de la déclaration de projet secteur Cayac à Gradignan, du 23 février 2007

15 juin 2007

version du 21 juillet 2006

PLU approuvé (Conseil du 21 juillet 2006)

15 juin 2007