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Le fonds documentaire
Retrouvez
ici en téléchargement , tous les documents établis
dans le cadre de l'élaboration du PLH de la CUB
Le
PLH arrêté - Délibération du 20 octobre 2000
Traduction du diagnostic
et des orientations générales - format .pdf,
5 Mo Le
PLH approuvé - Délibération du 14 décembre
2001
Approbation et actualisation
du PLH pour prise en compte des dispositions de la loi SRU relatives à
l'obligation de réalisation de logements locatifs sociaux et à la
mise en oeuvre d'un plan de revalorisation de l'habitat existant - format .pdf,
26 Mo L'avenant
au PLH - Délibération du 28 février 2003
Actualisation des hypothèses d'évolution démographique et
traduction des objectifs quantitatifs de production et de renouvellement de logements
par commune - format .pdf,
23 Mo La
convention d'application du PLH et annexes - Délibération
du 19 décembre 2003
Déclinaison du programme d'actions du PLH 2002/2006 et définition
de ses modalités de mise en oeuvre - format .pdf,
1,3 Mo
Les annexes
: Présentation des réglements d'intervention de la Cub, de l'Etat,
de la Caisse des Dépôts et du CIL de Gironde - format .pdf,
10 Mo L'observatoire
du PLH - Comité de pilotage du 10 mai 2004
Présentation de la situation de l'habitat dans l'agglomération en
2004 - format .pdf,
5,2 Mo L'observatoire
du PLH - Comité de pilotage du 11 mai 2005
Présentation de la situation de l'habitat dans l'agglomération en
2005- format .pdf,
3,7 Mo Les conventions
de délégation des aides à la
pierre de l'Etat du 31 janvier
2006 -
Délibération du 20 janvier 2006
>>>
Convention générale
>>>
convention de gestion Cub-ANAH
>>>
Convention de mise à disposition des services de l'Etat
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