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- Règlement |
A. Pièces écrites
1 - Règles applicables à toutes les zones (chapitre 1 à 6). ( lien vers chaque type de zonage à partir de l'onglet " signet " ou du sommaire)
2 - L.123-1 7° Mesures
de protection
(chapitre
7)
- Identification et localisation des éléments de paysage et délimitation des
quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à
protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour
des motifs d'ordre culturel,
historique ou écologique et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature
à assurer leur protection
-
Sommaire
-
Avertissement
-
La ville de pierre
-
Les éléments ou ensembles bâtis
- Les espaces paysagers
.
pages
113 à 155
.
pages 156
à 198
B - Documents graphiques .
1 - Plans de
Zonage
-
Plan de secteur de préservation des ressources naturelles
2 -
Extraits du plan de zonage
3 -
Plan de détail des
arbres isolés à conserver
4 - Les Emplacements Réservés
-
Emplacements réservés de Superstructure - ouvrages publics, installations d'intérêt général, espaces verts
-
Emplacements réservés de voirie
-
Liste des
Servitudes de Mixité Sociale - Emplacements réservés en application du b de l'article L.123-2 en vue de
la
réalisation, dans le respect des objectifs de
mixité sociale, de programmes de logements en précisant la nature de ces
programmes
5 - Plans annexés au chapitre 7 au titre de l'article
L-123-1-7° du CU
( Tableau d'assemblage: avec
lien
vers
chaque planche )
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